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  • Publier, poster, télécharger, distribuer ou diffuser tout sujet, nom, matériel ou information inapproprié, blasphématoire, diffamatoire, contrefait, obscène, indécent ou illégal.
  • Ne téléchargez pas de fichiers contenant des logiciels ou d'autres éléments protégés par des lois sur la propriété intellectuelle (ou par des droits à la vie privée ou à l'image), sauf si vous possédez ou contrôlez les droits y afférents ou si vous avez obtenu toutes les autorisations nécessaires.
  • Télécharger des fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire susceptible d'endommager le fonctionnement de l'ordinateur d'autrui.
  • Faire de la publicité ou proposer à vendre ou à acheter des biens ou des services à des fins commerciales, sauf si le service de communication autorise expressément ce type de messages.
  • Réaliser ou transmettre des sondages, des concours, des systèmes pyramidaux ou des chaînes de lettres.
  • Télécharger tout fichier publié par un autre utilisateur d'un service de communication dont vous savez, ou devriez raisonnablement savoir, qu'il ne peut être légalement distribué de cette manière.
  • Falsifier ou supprimer toute mention d'auteur, toute mention légale ou autre mention appropriée, toute désignation ou étiquette de propriété indiquant l'origine ou la source d'un logiciel ou de tout autre élément contenu dans un fichier téléchargé.
  • Restriction ou inhibition de tout autre utilisateur dans l'utilisation et la jouissance des services de communication.
  • Enfreindre tout code de conduite ou toute autre directive pouvant s'appliquer à un service de communication particulier.
  • Récolter ou collecter des informations sur d'autres personnes, y compris leurs adresses e-mail, sans leur consentement.
  • Enfreindre toute loi ou réglementation applicable.

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